1. Éditeur du site

Le site www.passtime.eu ainsi que l’application PASSTIME sont édités par :

HPCR ENTREPRISE

SARL au capital de 712 800 €

Siège social : 115 rue du Clos Banet, 66000 Perpignan, France

RCS Perpignan : 480 953 314

SIRET : 480 953 314 00030

TVA intracommunautaire : FR86480953314

E-mail de contact : direction@passtime.fr

Service client / support : sav@passtime.fr

Cofondateurs du concept Passtime : Christophe Renault et Hervé Peslin

2. Directeur de la publication

Directeur général : Philippe Courtial

E-mail : direction@passtime.fr

Tél. : 06 17 53 70 10

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

France

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site et l’application PASSTIME, notamment les textes, images, visuels, logos, marques, noms de domaine, éléments graphiques, bases de données, architecture, fonctionnalités et contenus, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, plus généralement, par les législations françaises et internationales applicables.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de HPCR ENTREPRISE et/ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion, extraction, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de HPCR ENTREPRISE, est strictement interdite et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Sont notamment protégés au titre des droits de propriété intellectuelle les signes distinctifs et contenus exploités par PASSTIME, notamment la marque « Passtime », le slogan « Sortez plus, dépensez moins » et le logo « Club Passtime », sous réserve des droits détenus ou exploités par HPCR ENTREPRISE.

5. Données personnelles

HPCR ENTREPRISE est responsable du traitement des données personnelles collectées via le site et l’application PASSTIME.

Les données personnelles collectées sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de leurs données, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de leurs données après leur décès, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Ces droits peuvent être exercés :

• par e-mail à l’adresse : direction@passtime.fr

• ou par courrier à l’adresse du siège social de HPCR ENTREPRISE

6. Cookies

Le site et l’application PASSTIME peuvent utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à leur fonctionnement, à la sécurisation des services, à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur.

Lorsque la réglementation applicable l’exige, le dépôt ou la lecture de certains cookies et traceurs est soumis au consentement préalable de l’utilisateur.

L’utilisateur peut à tout moment accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies et traceurs via l’outil de gestion du consentement disponible sur le site et, le cas échéant, dans l’application.

Pour toute question relative à l’utilisation des cookies et autres traceurs, l’utilisateur peut contacter HPCR ENTREPRISE à l’adresse suivante : direction@passtime.fr.

7. Médiation de la consommation

Après réclamation écrite auprès d’HPCR ENTREPRISE et à défaut de solution satisfaisante dans un délai de deux (2) mois, le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève HPCR ENTREPRISE :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

49 rue de Ponthieu

75008 Paris

Site : www.cm2c.net

Tél. : 01 89 47 00 14

Les modalités de saisine sont précisées sur le site du CM2C.

Le recours à la médiation est facultatif. Le Client reste libre de saisir la juridiction compétente.

8. Contact et réclamations

Pour toute demande d’information, question ou réclamation, vous pouvez contacter HPCR ENTREPRISE :

Par e-mail : direction@passtime.fr

Service client / support : sav@passtime.fr

Par courrier : HPCR ENTREPRISE – 115 rue du Clos Banet, 66000 Perpignan, France