Mentions légales

Coordonnées de la société
Dénomination sociale :
HPCR ENTREPRISE - PASSTIME
Siège social :
115 rue du Clos Banet - 66000 PERPIGNAN

Informations sur la société :
SARL au capital de : 165 000.00€
N° SIRET : 480 953 314 00030
N° TVA intra. : FR86480953314

Franchiseurs :
M. Hervé PESLIN & M. Christophe RENAULT


Propriétés intellectuelles :
Marque : "Passtime" (O.A.M.I n° 5094131) Slogan : "Sortez plus, dépensez moins" (I.N.P.I. n° 3796828) Logo : "Club Passtime" (I.N.P.I. : n° 3796881) Avertissements légaux : L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores...) qu'en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyen d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de la société HPCR entreprise. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Les textes et images présents sur le site sont la propriété de la société HPCR entreprise. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. De même, toute utilisation du contenu de ce site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.