Coordonnées de la société :
Dénomination sociale : HPCR ENTREPRISE - PASSTIME
Siège social : 14 rue des Tilleuls - 66300 SAINT-JEAN-LASSEILLE
Tél. : 0826 625 645 (0,15 €/mn)
Informations sur la société :
SARL au capital de 25 000.00 €
SIRET : 480 953 314 000 22
TVA intra. : FR86480953314
Franchiseurs et gérants :
M. Hervé PESLIN & M. Christophe RENAULT
Propriétés intellectuelles :
Marque : "PASSTIME" (O.A.M.I. n° 5094131)
Slogan : "Sortez plus, dépensez moins" (I.N.P.I. n° 3796828)
Logo : "Club Passtime" (I.N.P.I. n° 3796881)
Avertissements légaux :
L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et,
de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu
(textes, image, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu’en ce qui concerne sa forme
(choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...).
Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de la société HPCR entreprise.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément
constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation
expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code
de Propriété Intellectuelle.
Les textes et image présents sur le site sont la propriété de la société HPCR entreprise.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur
quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou
mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette
interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
De même, toute utilisation du contenu de ce site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.